Rapport annuel 2012

Résolution – Rapport annuel 2015

Parombudsman 23 novembre 201613 mai 2021

Résolution adoptée au conseil municipal du 20 juin 2016 concernant le dépôt du rapport annuel 2015. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

Résolutions du conseil

Résolution – Nomination d’une commissaire

Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 18 janvier 2016 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

Communiqués | Rapport annuel

Dépôt du rapport annuel de l’ombudsman de Sherbrooke

Parombudsman 5 juin 201813 mai 2021

Sherbrooke, le 4 juin 2018 – L’ombudsman de Sherbrooke a déposé le rapport annuel de ses activités pour l’année 2017 auprès du conseil municipal. Le…

Rapport annuel

Rapport annuel 2016

Parombudsman 20 juin 201713 mai 2021

Rapport annuel 2016 Ombudsman

Résolutions du conseil

Résolution – Création de l’ombudsman

Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 21 juin 2010 créant un poste d’ombudsman à la Ville de Sherbrooke. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

Résolutions du conseil

Résolution – Nomination de deux commissaires

Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 4 septembre 2012 nommant deux nouveaux commissaires de l’ombudsman pour remplacer deux départs. Cliquez ici pour accéder à la version…

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819 563-7352