Document de réflexion-Déclaration de services aux citoyens

Document de réflexion – Déclaration de service aux citoyens

Document de réflexion-Déclaration de services aux citoyens

Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2015
Parombudsman 23 novembre 201613 mai 2021

Résolution adoptée au conseil municipal du 20 juin 2016 concernant le dépôt du rapport annuel 2015. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

Lire l'article Résolution – Rapport annuel 2015
Communiqués | Rapport annuel | Résolutions du conseil

Résolution C.M. 2025-0563-00 – Dépôt du rapport annuel 2024 du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
Parombudsman 3 juin 202529 juillet 2025

Résolution adoptée au conseil municipal du 3 juin 2025 concernant le dépôt du rapport annuel 2024 du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke. Cliquer ici pour…

Lire l'article Résolution C.M. 2025-0563-00 – Dépôt du rapport annuel 2024 du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2012
Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 6 mai 2013 concernant le dépôt du rapport annuel de 2012. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

Lire l'article Résolution – Rapport annuel 2012
Rapport annuel

Rapport annuel 2019
Parombudsman 2 juin 202012 mai 2021

Visualiser le rapport annuel 2019 ici

Lire l'article Rapport annuel 2019
Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2014
Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 15 juin 2015 concernant le dépôt du rapport annuel de 2014. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

Lire l'article Résolution – Rapport annuel 2014
Rapport annuel

Rapport annuel 2013
Parombudsman 13 mai 2014

Rapport annuel 2013

Lire l'article Rapport annuel 2013

A lire également

819 563-7352