Résolution – Nomination d’un commissaire
Résolution adoptée au conseil municipal du 18 août 2014 nommant un nouveau commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
Résolution adoptée au conseil municipal du 18 août 2014 nommant un nouveau commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
Sherbrooke, le 7 juin 2022 – L’ombudsman de Sherbrooke présentera ce soir au comité plénier public le rapport annuel de ses activités pour l’année 2021,…
Résolution adoptée au conseil municipal du 17 janvier 2011 créant le Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke et adoptant la Constitution et le cadre de fonctionnement…
Sherbrooke, 18 juin 2019 – Hier soir, l’ombudsman de Sherbrooke a déposé le rapport annuel de ses activités pour l’année 2018 auprès du conseil municipal. Le…
Résolution adopté au conseil municipal du 21 novembre 2011 nommant les dix premiers commissaires de l’ombudsman. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
Résolution adoptée au conseil municipal du 6 mai 2013 concernant le dépôt du rapport annuel de 2012. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.