Résolution – Nomination et renouvellement de commissaires du bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
Résolution adoptée au conseil municipal du 19 mars 2018 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre.
Résolution adoptée au conseil municipal du 19 mars 2018 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre.
Résolution adoptée au conseil municipal du 23 mai 2017 concernant le dépôt du rapport annuel 2016. Cliquez ici pour voir la résolution
Résolution adoptée au conseil municipal du 18 janvier 2016 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
RÔLE Au point 19 de sa constitution, le rôle du Bureau de l’ombudsman est décrit ainsi : L’Ombudsman de Sherbrooke intervient ou enquête chaque fois qu’il…
Résolution adoptée au conseil municipal du 25 mars 2025 modifiant la Constitution et le cadre de fonctionnement de l’ombudsman de Sherbrooke. Cliquer ici pour accéder…
Sherbrooke, 13 juin 2016 – Le conseil municipal a pris connaissance du rapport annuel 2015 du Bureau de l’ombudsman. Ce rapport relate ses faits saillants, ses…
Résolution adoptée au conseil municipal du 18 août 2014 nommant un nouveau commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.