Résolution – Rapport annuel 2016
Résolution adoptée au conseil municipal du 23 mai 2017 concernant le dépôt du rapport annuel 2016. Cliquez ici pour voir la résolution
Résolution adoptée au conseil municipal du 23 mai 2017 concernant le dépôt du rapport annuel 2016. Cliquez ici pour voir la résolution
Rapport Annuel 2014
RÔLE Au point 19 de sa constitution, le rôle du Bureau de l’ombudsman est décrit ainsi : L’Ombudsman de Sherbrooke intervient ou enquête chaque fois qu’il…
Document de réflexion-Déclaration de services aux citoyens
La secrétaire générale de l’ombudsman de Sherbrooke, Mme Michèle Emond, et le maire de Sherbrooke, M. Bernard Sévigny, ont rencontré la presse, cet après-midi, dans le cadre…
Résolution adopté au conseil municipal du 21 novembre 2011 nommant les dix premiers commissaires de l’ombudsman. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
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