A lire également
Rapport annuel 2018
ParombudsmanRapport annuel 2018
Résolution C.M. 2025-0317-00 – Modification à la constitution et au cadre de fonctionnement du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
ParombudsmanRésolution adoptée au conseil municipal du 25 mars 2025 modifiant la Constitution et le cadre de fonctionnement de l’ombudsman de Sherbrooke. Cliquer ici pour accéder…
Appel de candidatures commissaires bénévoles au Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
ParombudsmanCet appel vise à constituer une banque de candidates et de candidats afin de pourvoir à des « postes » de commissaires au Bureau de…
Constitution et cadre de fonctionnement
ParombudsmanOmbudsman de Sherbrooke – Constitution et cadre de fonctionnement Mise à jour 12 janvier 2011 CHAPITRE I 1. Dans le présent document, à moins que…
Résolution – Nomination d’une commissaire
ParombudsmanRésolution adoptée au conseil municipal du 18 janvier 2016 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
Dépôt du rapport annuel de l’ombudsman de Sherbrooke
ParombudsmanSherbrooke, le 7 juin 2022 – L’ombudsman de Sherbrooke présentera ce soir au comité plénier public le rapport annuel de ses activités pour l’année 2021,…
