Rapport annuel

Rapport annuel 2021

Visualiser le rapport annuel 2021

Résolutions du conseil

Résolution – Nomination et renouvellement de commissaires
Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 15 décembre 2014 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre et renouvelant le mandat de six commissaires….

Lire l'article Résolution – Nomination et renouvellement de commissaires
Chroniques - Ombudsman

Journée de la justice participative
Parombudsman 19 octobre 202319 octobre 2023

Lire l'article Journée de la justice participative
Communiqués | Rapport annuel | Résolutions du conseil

Résolution C.M. 2025-0563-00 – Dépôt du rapport annuel 2024 du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
Parombudsman 3 juin 202529 juillet 2025

Résolution adoptée au conseil municipal du 3 juin 2025 concernant le dépôt du rapport annuel 2024 du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke. Cliquer ici pour…

Lire l'article Résolution C.M. 2025-0563-00 – Dépôt du rapport annuel 2024 du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
Rapport annuel

Rapport annuel 2015
Parombudsman 14 juin 2016

Rapport annuel 2015

Lire l'article Rapport annuel 2015
Résolutions du conseil

Résolution – Nomination des commissaires de l’ombudsman
Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adopté au conseil municipal du 21 novembre 2011 nommant les dix premiers commissaires de l’ombudsman. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

Lire l'article Résolution – Nomination des commissaires de l’ombudsman
Communiqués | Rapport annuel

Dépôt du rapport annuel de l’ombudsman de Sherbrooke
Parombudsman 5 juin 201813 mai 2021

Sherbrooke, le 4 juin 2018 – L’ombudsman de Sherbrooke a déposé le rapport annuel de ses activités pour l’année 2017 auprès du conseil municipal. Le…

Lire l'article Dépôt du rapport annuel de l’ombudsman de Sherbrooke

A lire également

819 563-7352