Résolution – Rapport annuel 2013
Résolution adoptée au conseil municipal du 20 mai 2014 concernant le dépôt du rapport annuel de 2013. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
A lire également
La presse visite le bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
Parombudsman
La secrétaire générale de l’ombudsman de Sherbrooke, Mme Michèle Emond, et le maire de Sherbrooke, M. Bernard Sévigny, ont rencontré la presse, cet après-midi, dans le cadre…
Résolution – Nomination des commissaires de l’ombudsman
Parombudsman
Résolution adopté au conseil municipal du 21 novembre 2011 nommant les dix premiers commissaires de l’ombudsman. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
Rôle, valeurs, principes, règles de déontologie
Parombudsman
RÔLE Au point 19 de sa constitution, le rôle du Bureau de l’ombudsman est décrit ainsi : L’Ombudsman de Sherbrooke intervient ou enquête chaque fois qu’il…
Résolution – Nomination d’une commissaire
Parombudsman
Résolution adoptée au conseil municipal du 18 janvier 2016 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
Rapport annuel 2012
Parombudsman
Rapport annuel 2012
Résolution – Constitution et cadre de fonctionnement
Parombudsman
Résolution adoptée au conseil municipal du 17 janvier 2011 créant le Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke et adoptant la Constitution et le cadre de fonctionnement…