Résolution – Rapport annuel 2015

Résolution adoptée au conseil municipal du 20 juin 2016 concernant le dépôt du rapport annuel 2015. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

Rapport annuel

Rapport annuel 2021
Parombudsman 8 juin 20228 juin 2022

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Rôle, valeurs, principes, règles de déontologie

Rôle, valeurs, principes, règles de déontologie
Parombudsman 28 août 2012

RÔLE Au point 19 de sa constitution, le rôle du Bureau de l’ombudsman est décrit ainsi : L’Ombudsman de Sherbrooke intervient ou enquête chaque fois qu’il…

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Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2011
Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 19 décembre 2011 concernant le dépôt du rapport annuel de 2011. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

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Constitution et cadre de fonctionnement

Constitution et cadre de fonctionnement
Parombudsman 20 octobre 2011

Ombudsman de Sherbrooke – Constitution et cadre de fonctionnement Mise à jour 12 janvier 2011 CHAPITRE I 1. Dans le présent document, à moins que…

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Communiqués

Dépôt du rapport annuel de l’ombudsman de Sherbrooke
Parombudsman 20 juin 201713 mai 2021

Sherbrooke, le 12 juin 2017 – L’ombudsman de Sherbrooke a déposé le rapport annuel de ses activités pour l’année 2016 auprès du conseil municipal. Le…

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Communiqués

Le Bureau de l’ombudsman prend quelques jours de vacances !
Parombudsman 6 juillet 20266 juillet 2026

Nos bureaux seront fermés du 31 juillet au 7 août, inclusivement. Nous vous souhaitons un bel été ! Michèle Emond, directrice

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819 563-7352