Rapport annuel 2016

Rapport annuel 2016 Ombudsman

Rôle, valeurs, principes, règles de déontologie

Parombudsman 28 août 2012

RÔLE Au point 19 de sa constitution, le rôle du Bureau de l’ombudsman est décrit ainsi : L’Ombudsman de Sherbrooke intervient ou enquête chaque fois qu’il…

Communiqués

Dépôt du rapport annuel de l’ombudsman de Sherbrooke

Parombudsman 20 juin 201713 mai 2021

Sherbrooke, le 12 juin 2017 – L’ombudsman de Sherbrooke a déposé le rapport annuel de ses activités pour l’année 2016 auprès du conseil municipal. Le…

Rapport annuel

Rapport annuel 2021

Parombudsman 8 juin 20228 juin 2022

Visualiser le rapport annuel 2021

Résolutions du conseil

Résolution – Nomination et renouvellement de commissaires

Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 15 décembre 2014 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre et renouvelant le mandat de six commissaires….

Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2016

Parombudsman 23 mai 201713 mai 2021

Résolution adoptée au conseil municipal du 23 mai 2017 concernant le dépôt du rapport annuel 2016. Cliquez ici pour voir la résolution

Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2015

Parombudsman 23 novembre 201613 mai 2021

Résolution adoptée au conseil municipal du 20 juin 2016 concernant le dépôt du rapport annuel 2015. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

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819 563-7352