Rapport annuel

Rapport annuel 2017

Communiqués | Rapport annuel

Dépôt du rapport annuel de l’ombudsman de Sherbrooke
Parombudsman 5 juin 201813 mai 2021

Sherbrooke, le 4 juin 2018 – L’ombudsman de Sherbrooke a déposé le rapport annuel de ses activités pour l’année 2017 auprès du conseil municipal. Le…

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Résolutions du conseil

Résolution – Constitution et cadre de fonctionnement
Parombudsman 31 août 2011

Résolution adoptée au conseil municipal du 17 janvier 2011 créant le Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke et adoptant la Constitution et le cadre de fonctionnement…

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Rapport annuel

Rapport annuel 2019
Parombudsman 2 juin 202012 mai 2021

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Résolutions du conseil

Résolution – Création de l’ombudsman
Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 21 juin 2010 créant un poste d’ombudsman à la Ville de Sherbrooke. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

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Rôle, valeurs, principes, règles de déontologie

Rôle, valeurs, principes, règles de déontologie
Parombudsman 28 août 2012

RÔLE Au point 19 de sa constitution, le rôle du Bureau de l’ombudsman est décrit ainsi : L’Ombudsman de Sherbrooke intervient ou enquête chaque fois qu’il…

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Communiqués | Rapport annuel

Dépôt du rapport annuel de l’ombudsman de Sherbrooke
Parombudsman 18 juin 201913 mai 2021

Sherbrooke, 18 juin 2019 – Hier soir, l’ombudsman de Sherbrooke a déposé le rapport annuel de ses activités pour l’année 2018 auprès du conseil municipal. Le…

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A lire également

819 563-7352