A lire également
Résolution – Rapport annuel 2015
ParombudsmanRésolution adoptée au conseil municipal du 20 juin 2016 concernant le dépôt du rapport annuel 2015. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
Résolution – Rapport annuel 2011
ParombudsmanRésolution adoptée au conseil municipal du 19 décembre 2011 concernant le dépôt du rapport annuel de 2011. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
Rapport annuel 2012
ParombudsmanRapport annuel 2012
Constitution et cadre de fonctionnement
ParombudsmanOmbudsman de Sherbrooke – Constitution et cadre de fonctionnement Mise à jour 12 janvier 2011 CHAPITRE I 1. Dans le présent document, à moins que…
Résolution C.M. 2025-0317-00 – Modification à la constitution et au cadre de fonctionnement du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
ParombudsmanRésolution adoptée au conseil municipal du 25 mars 2025 modifiant la Constitution et le cadre de fonctionnement de l’ombudsman de Sherbrooke. Cliquer ici pour accéder…
L’ombudsman de Sherbrooke est déménagé
ParombudsmanDepuis le 20 novembre dernier, le Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke est situé au 150, rue Queen, dans le bureau d’arrondissement de Lennoxville. Il y…
