Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2011

Résolution adoptée au conseil municipal du 19 décembre 2011 concernant le dépôt du rapport annuel de 2011. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

Rapport annuel

Rapport annuel 2023
Parombudsman 4 septembre 20244 septembre 2024

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Rapport annuel

Rapport annuel 2018
Parombudsman 18 juin 201913 mai 2021

Rapport annuel 2018

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Rapport annuel

Rapport annuel 2021
Parombudsman 8 juin 20228 juin 2022

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Rapport annuel

Rapport annuel 2013
Parombudsman 13 mai 2014

Rapport annuel 2013

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Communiqués | Non classé | Résolutions du conseil

Résolution C.M. 2026-1663-00 – Dépôt du rapport annuel 2025 du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
Parombudsman 6 juillet 20266 juillet 2026

Résolution adoptée au conseil municipal du 16 juin 2026 concernant le dépôt du rapport annuel 2025 du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke. Cliquer ici pour…

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Rôle, valeurs, principes, règles de déontologie

Rôle, valeurs, principes, règles de déontologie
Parombudsman 28 août 2012

RÔLE Au point 19 de sa constitution, le rôle du Bureau de l’ombudsman est décrit ainsi : L’Ombudsman de Sherbrooke intervient ou enquête chaque fois qu’il…

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