A lire également
Résolution – Nomination et renouvellement de commissaires du bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
Résolution adoptée au conseil municipal du 19 mars 2018 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour voir la résolution
Dépôt du rapport annuel de l’ombudsman de Sherbrooke
Sherbrooke, le 4 juin 2018 – L’ombudsman de Sherbrooke a déposé le rapport annuel de ses activités pour l’année 2017 auprès du conseil municipal. Le…
Résolution C.M. 2025-0563-00 – Dépôt du rapport annuel 2024 du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
Résolution adoptée au conseil municipal du 3 juin 2025 concernant le dépôt du rapport annuel 2024 du Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke. Cliquer ici pour…
Chronique-Ombudsman #6 : Êtes-vous incommodé par des nuisances?
Parution Estrie-Plus 30 avril 2021 En matière de nuisances, plusieurs règles peuvent s’appliquer selon la nature de la nuisance et les circonstances entourant celle-ci. Le…
