Appel de candidatures commissaires bénévoles au Bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
Cet appel vise à constituer une banque de candidates et de candidats afin de pourvoir à des « postes » de commissaires au Bureau de…
Résolution – Nomination et renouvellement de commissaires du bureau de l’ombudsman de Sherbrooke
Résolution adoptée au conseil municipal du 19 mars 2018 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour voir la résolution
Résolution – Nomination d’une commissaire
Résolution adoptée au conseil municipal du 18 janvier 2016 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
Résolution – Nomination et renouvellement de commissaires
Résolution adoptée au conseil municipal du 15 décembre 2014 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre et renouvelant le mandat de six commissaires….
Résolution – Nomination d’un commissaire
Résolution adoptée au conseil municipal du 18 août 2014 nommant un nouveau commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.
Résolution – Nomination de deux commissaires
Résolution adoptée au conseil municipal du 4 septembre 2012 nommant deux nouveaux commissaires de l’ombudsman pour remplacer deux départs. Cliquez ici pour accéder à la version…
Résolution – Nomination des commissaires de l’ombudsman
Résolution adopté au conseil municipal du 21 novembre 2011 nommant les dix premiers commissaires de l’ombudsman. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.