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Ombudsman de Sherbrooke

Publications

Dépôt du rapport annuel de l’ombudsman de Sherbrooke
Communiqués

Dépôt du rapport annuel de l’ombudsman de Sherbrooke

Parombudsman 20 juin 201713 mai 2021

Sherbrooke, le 12 juin 2017 – L’ombudsman de Sherbrooke a déposé le rapport annuel de ses activités pour l’année 2016 auprès du conseil municipal. Le…

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Résolution – Rapport annuel 2016
Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2016

Parombudsman 23 mai 201713 mai 2021

Résolution adoptée au conseil municipal du 23 mai 2017 concernant le dépôt du rapport annuel 2016. Cliquez ici pour voir la résolution

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Le Bureau de l’ombudsman dépose son rapport annuel 2015
Communiqués

Le Bureau de l’ombudsman dépose son rapport annuel 2015

Parombudsman 23 novembre 201613 mai 2021

Sherbrooke, 13 juin 2016 – Le conseil municipal a pris connaissance du rapport annuel 2015 du Bureau de l’ombudsman. Ce rapport relate ses faits saillants, ses…

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Résolution – Rapport annuel 2015
Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2015

Parombudsman 23 novembre 201613 mai 2021

Résolution adoptée au conseil municipal du 20 juin 2016 concernant le dépôt du rapport annuel 2015. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

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Rapport annuel

Rapport annuel 2015

Parombudsman 14 juin 2016

Rapport annuel 2015

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Résolutions du conseil

Résolution – Nomination d’une commissaire

Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 18 janvier 2016 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

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Résolutions du conseil

Résolution – Nomination et renouvellement de commissaires

Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 15 décembre 2014 nommant une nouvelle commissaire suite au départ d’un autre et renouvelant le mandat de six commissaires….

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Résolutions du conseil

Résolution – Nomination d’un commissaire

Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 18 août 2014 nommant un nouveau commissaire suite au départ d’un autre. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

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Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2014

Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 15 juin 2015 concernant le dépôt du rapport annuel de 2014. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

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Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2013

Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 20 mai 2014 concernant le dépôt du rapport annuel de 2013. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

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Résolutions du conseil

Résolution – Rapport annuel 2012

Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 6 mai 2013 concernant le dépôt du rapport annuel de 2012. Cliquez ici pour accéder à la version PDF.

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Résolutions du conseil

Résolution – Nomination de deux commissaires

Parombudsman 31 mai 2016

Résolution adoptée au conseil municipal du 4 septembre 2012 nommant deux nouveaux commissaires de l’ombudsman pour remplacer deux départs. Cliquez ici pour accéder à la version…

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